Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULE MACONNAISE
M. MONTERRAT René

Numéro de dépôt :
1190319
Date de dépôt :
07/12/1981
Lieu de dépôt :
MACON

Présentation de la marque BOULE MACONNAISE

Déposée le 7 décembre 1981 par monsieur MONTERRAT René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « BOULE MACONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MONTERRAT René domicilié(e) 39, rue de la Barre, 71000 MACON. - France.

La marque BOULE MACONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BOULE MACONNAISE est expirée depuis le 7 décembre 1991.

MONTERRAT René a également déposé les autres marques suivantes : IDEAL , "LE BLANC DE MACON"


M. MONTERRAT René - 39, rue de la Barre, 71000 MACON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Confiserie.