Déposée le 26 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Montenvert Orthopedie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONTENVERT ORTHOPEDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-23 du 8 juin 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Montenvert Orthopedie domicilié(e) 18 RUE Vernier - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 828 988 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Montenvert Orthopedie, M. Reinhart Nicolas domicilié(e) 18 RUE Vernier - 75017 - PARIS - France.
La marque MONTENVERT ORTHOPEDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTENVERT ORTHOPEDIE arrivera à expiration en date du 26 avril 2027.
Montenvert Orthopedie a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ORTHO MEDICAL
Montenvert Orthopedie, SAS - 18 RUE Vernier - 75017 - PARIS - France - SIREN 315828988
Montenvert Orthopedie, M. Reinhart Nicolas - 18 RUE Vernier - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23
Inscription le 8 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707858 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2017 n°2658979 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-12
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MONTENVERT ORTHOPEDIE"
