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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Montenvert Orthopédie
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ESPACE ORTHO MEDICAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPACE ORTHO MEDICAL
Montenvert Orthopédie, SAS

Numéro de dépôt :
99819393
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2019

Présentation de la marque ESPACE ORTHO MEDICAL

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Montenvert Orthopédie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE ORTHO MEDICAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Montenvert Orthopédie domicilié(e) 18 rue Vernier - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 828 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Montenvert Orthopédie domicilié(e) 18 rue Vernier - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE ORTHO MEDICAL est expirée depuis le 13 octobre 2019.

Montenvert Orthopédie a également déposé les autres marques suivantes : MONTENVERT ORTHOPEDIE


Montenvert Orthopédie, SAS - 18 rue Vernier - 75017 - PARIS - France - SIREN 315828988


Montenvert Orthopédie - 18 rue Vernier - 75017 - PARIS - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316815 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2009 n°2419085 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-25

Orthèses et prothèses externes sur mesures et/ou podo-orthèses sur mesures.