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Marques déposées par MONTEMAYOR Anne-Marie
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SHANA SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHANA SOL
MONTEMAYOR Anne-Marie

Numéro de dépôt :
3962852
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
22/11/2022
SHANA SOL de MONTEMAYOR Anne-Marie

Présentation de la marque SHANA SOL

Déposée le 22 novembre 2012 par MONTEMAYOR Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SHANA SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est MONTEMAYOR Anne-Marie domicilié(e) Impasse des Boeufs - 84410 - BEDOIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCROY Claude André domicilié(e) 19 rue Emile Pajot - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.

La marque SHANA SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHANA SOL est expirée depuis le 22 novembre 2022.


MONTEMAYOR Anne-Marie - Impasse des Boeufs - 84410 - BEDOIN - France


ROCROY Claude André - 19 rue Emile Pajot - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

1) livres reliures.

2) publication de livres publication électronique micro édition.

3) établissement d'horoscopes médiumnité.