Déposée le 15 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTELEONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MONTELEONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTELEONE domicilié(e) Avenue des Métiers d'Art, ZAC La Domitienne Bâtiment Monteleone - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 553 876 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MONTELEONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTELEONE est expirée depuis le 15 mai 2022.
MONTELEONE a également déposé les autres marques suivantes : MONTELEONE LE LINGE
MONTELEONE, Société par Actions Simplifiée - Avenue des Métiers d'Art, ZAC La Domitienne Bâtiment Monteleone - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 306553876
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 3 avril 2019 - Concession de licence n°753471 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints ;
Services de regroupement pour le compte de tiers de tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints permettant à la clientèle de les voir et de les acheter commodément ; présentation de tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles, papiers peints, carpettes sur tous supports et tous moyens de communication, notamment Internet, pour leur vente au détail.
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