M. MONTEL STEPHANE, Agissant pour le compte de la société CAPSULE ANIMATION STUDIO en cours de formation
Numéro de dépôt :
4266959
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2026
Présentation de la marque CAPSULE ANIMATION STUDIO
Déposée le 22 avril 2016 par monsieur MONTEL STEPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CAPSULE ANIMATION STUDIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est monsieur MONTEL STEPHANE domicilié(e) FOND COUR GAUCHE, 90 RUE DU COMMERCE - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MONTEL STEPHANE domicilié(e) FOND COUR GAUCHE, 90 RUE DU COMMERCE - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CAPSULE ANIMATION STUDIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULE ANIMATION STUDIO arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.
MONTEL STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : CAPSULE STUDIO
M. MONTEL STEPHANE, Agissant pour le compte de la société CAPSULE ANIMATION STUDIO en cours de formation - FOND COUR GAUCHE, 90 RUE DU COMMERCE - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France
M. MONTEL STEPHANE - FOND COUR GAUCHE, 90 RUE DU COMMERCE - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Inscription le 1 août 2016 - Retrait partiel n°675740 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01
Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; logiciels de jeux ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
