Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVIREX EQUIPEMENTS ET TECHNIQUES DE SECURITE EN MER
MONTEL Pascal, Guy

Numéro de dépôt :
96611989
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque NAVIREX EQUIPEMENTS ET TECHNIQUES DE SECURITE EN MER

Déposée le 19 février 1996 par MONTEL Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAVIREX EQUIPEMENTS ET TECHNIQUES DE SECURITE EN MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est MONTEL Pascal, Guy, domicilié(e) 14, rue Frédéric Passy, 56890 SAINT-AVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal MONTEL - France.

La marque NAVIREX EQUIPEMENTS ET TECHNIQUES DE SECURITE EN MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVIREX EQUIPEMENTS ET TECHNIQUES DE SECURITE EN MER est expirée depuis le 19 février 2006.


MONTEL Pascal, Guy - 14, rue Frédéric Passy, 56890 SAINT-AVE - France


Monsieur Pascal MONTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 22 septembre 1997 - Rejet partiel n°243158 - Publication au BOPI 1997-09-22

Inscription le 22 septembre 1997 - Rejet partiel n°243157 - Publication au BOPI 1997-09-22

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Appareils et instruments nautiques, de secours (sauvetage); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils pour le traitement de l'information; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.