Déposée le 5 février 2002 par la société MONTEL GERARD YVES FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOURNESEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la société MONTEL GERARD YVES FRANCOIS domicilié(e) Quartier Courbier,07220 SAINT MONTAN - 07220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 233 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerard MONTEL domicilié(e) Quartier Courbier,07220 ST MONTAN - 07220 - France.
La marque TOURNESEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNESEUL est expirée depuis le 5 février 2012.
MONTEL GERARD YVES FRANCOIS - Quartier Courbier,07220 SAINT MONTAN - 07220 - France - SIREN 321233926
Gerard MONTEL - Quartier Courbier,07220 ST MONTAN - 07220 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Machines et machines outils à savoir : robots (machines) . Appareils et instruments scientifiques. Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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