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Marques déposées par MONTEIL Nicole
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LA FIBULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FIBULE
MONTEIL Nicole

Numéro de dépôt :
96604697
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2006

Présentation de la marque LA FIBULE

Déposée le 5 janvier 1996 par MONTEIL Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FIBULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est MONTEIL Nicole, domicilié(e) 9 Allée du Moulin Joly, 92700 Colombe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTEIL Nicole - France.

La marque LA FIBULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FIBULE est expirée depuis le 5 janvier 2006.


MONTEIL Nicole - 9 Allée du Moulin Joly, 92700 Colombe - France


MONTEIL Nicole - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Papier ou carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie). Produits de l'imprimerie.Articles pour reliures, photographies, papeterie.Matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau.Matériel d'instruction et d'enseignement, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, journaux.Tableaux, peintures encadrées ou non, cartes postales . Meubles, glaces (miroirs), cadres.Literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Récipients pour l'emballage en matières plastiques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.