Marque expirée - Marque en non vigueur

bébé HV Haute Visibilité
MONTEIL épouse ROUX Léonie

Numéro de dépôt :
3677171
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2019
bébé HV Haute Visibilité de MONTEIL épouse ROUX Léonie

Présentation de la marque bébé HV Haute Visibilité

Déposée le 18 août 2009 par MONTEIL épouse ROUX Léonie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bébé HV Haute Visibilité »

Le déposant est MONTEIL épouse ROUX Léonie domicilié(e) Résidence du Parc Epicéa C - 38430 - MOIRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROLÉE ARMELLE domicilié(e) 40 RUE DE BONNEL - 69484 - LYON CEDEX 03 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bébé HV Haute Visibilité est expirée depuis le 18 août 2019.


MONTEIL épouse ROUX Léonie - Résidence du Parc Epicéa C - 38430 - MOIRANS - France


GROLÉE ARMELLE - 40 RUE DE BONNEL - 69484 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Appareils et instruments de signalisation ; dispositifs et vêtements de protection personnelle contre les accidents notamment en terme de signalisation et de haute visibilité.

Systèmes de transport de bébés et enfants, à savoir voitures d'enfants, poussettes, landaus, coques, nacelles. Sécurité (dispositifs de signalisation et de haute visibilité), bâches, capotes, pare-soleil (stores), le tout pour systèmes de transport de bébés et enfants ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles. ;

Porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, porte-enfants, écharpes pour les bébés ; sacs à main, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs pour poussettes,, sacs de plage ; malles et valises ; parapluies, parasols, ombrelles. ;

Couffins, berceaux et lits pour bébés et enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, transats pour enfants, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés ; parcs pour enfants, coffres à jouets, tapis pour parcs pour bébés. ;

Tissus à usage textile ; tissus auto réfléchissants à usage textile ; linge de maison ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). ;

Vêtements ; chaussures, chapellerie, bonneterie. ;

Jeux ; jouets et notamment peluches.