Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOLIE D'HOUSSES
MONTEIL CECILE

Numéro de dépôt :
96629621
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque FOLIE D'HOUSSES

Déposée le 5 juin 1996 par la société MONTEIL CECILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOLIE D'HOUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société MONTEIL CECILE domicilié(e) 118 BOULEVARD DE LORRAINE, 95240 CORMEILLES EN PARISIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 361 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTEIL - France.

La marque FOLIE D'HOUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOLIE D'HOUSSES est expirée depuis le 5 juin 2006.


MONTEIL CECILE - 118 BOULEVARD DE LORRAINE, 95240 CORMEILLES EN PARISIS - France - SIREN 950361071


MONTEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Confection de housses de fauteuils, de canapés, de chaises, de repose pieds, de dosserets et de pied de lit, et de housses de paravents. Housses de fauteuils, de canapés, de chaises, de repose-pieds, de dosserets et de pied de lits et de housses de paravents

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.