Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LIGNES BAINS
MONTECOT André, Raymond
Numéro de dépôt :
3146876
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Présentation de la marque LIGNES BAINS
Déposée le 11 février 2002 par MONTECOT André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « LIGNES BAINS »
Le déposant est MONTECOT André, Raymond domicilié(e) 32, rue de l'Aubepin,49100 ANGERS - 49100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTECOT ANDRE domicilié(e) 32, rue de l'Aubepin,49100 ANGERS - 49100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONTECOT André, Raymond - 32, rue de l'Aubepin,49100 ANGERS - 49100 - France
MONTECOT ANDRE - 32, rue de l'Aubepin,49100 ANGERS - 49100 - France
Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet total n°360585 - Publication au BOPI 2002-12-04
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Appareils sanitaires, robinetteries, cabines de douches. Conception et installation de salle de Bains Meubles, miroirs et accessoires de salle de bains
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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