Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LIGNES BAINS
MONTECOT André, Raymond

Numéro de dépôt :
3146876
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
LIGNES BAINS de MONTECOT André

Présentation de la marque LIGNES BAINS

Déposée le 11 février 2002 par MONTECOT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « LIGNES BAINS »

Le déposant est MONTECOT André, Raymond domicilié(e) 32, rue de l'Aubepin,49100 ANGERS - 49100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTECOT ANDRE domicilié(e) 32, rue de l'Aubepin,49100 ANGERS - 49100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20


MONTECOT André, Raymond - 32, rue de l'Aubepin,49100 ANGERS - 49100 - France


MONTECOT ANDRE - 32, rue de l'Aubepin,49100 ANGERS - 49100 - France


Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet total n°360585 - Publication au BOPI 2002-12-04

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Appareils sanitaires, robinetteries, cabines de douches. Conception et installation de salle de Bains Meubles, miroirs et accessoires de salle de bains

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.