Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MONTECOLINO FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
98748769
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/09/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MONTECOLINO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTECOLINO FRANCE domicilié(e) 17, rue Eugène Pereire, 91610 BALLANCOURT SUR ESSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 161 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748769.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 septembre 2008.

MONTECOLINO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BORDUREX , NORDIST


MONTECOLINO FRANCE société anonyme - 17, rue Eugène Pereire, 91610 BALLANCOURT SUR ESSONNE - France - SIREN 326161817


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 18 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350528 - Publication au BOPI 2002-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins, oreillers. Récipients pour l'emballage en matières plastiques. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tapis, paillasson, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, papier peints.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.