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Marques déposées par MONTEBOURG ARNAUD
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L'ESPOIR ENSEMBLE POUR LA BRESSE ET LE VAL DE SAONE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ESPOIR ENSEMBLE POUR LA BRESSE ET LE VAL DE SAONE
MONTEBOURG ARNAUD

Numéro de dépôt :
97675713
Date de dépôt :
29/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'ESPOIR ENSEMBLE POUR LA BRESSE ET LE VAL DE SAONE

Déposée le 29 avril 1997 par MONTEBOURG ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPOIR ENSEMBLE POUR LA BRESSE ET LE VAL DE SAONE »

Le déposant est MONTEBOURG ARNAUD, domicilié(e) 1, PLACE MARCEL GUINOT, 71500 LOUHANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTEBOURG ARNAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


MONTEBOURG ARNAUD - 1, PLACE MARCEL GUINOT, 71500 LOUHANS - France


MONTEBOURG ARNAUD - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287230 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288656 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Journal, produit de l'imprimerie Edition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.