Déposée le 29 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTEBELLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONTEBELLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTEBELLO domicilié(e) Lieu-dit Carrere, 97170 PETIT BOURG, GUADELOUPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 993 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.
La marque MONTEBELLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONTEBELLO, SARL - Lieu-dit Carrere, 97170 PETIT BOURG, GUADELOUPE - France - SIREN 304993033
Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France
Inscription le 10 juillet 2003 - Rejet partiel n°373869 - Publication au BOPI 2003-07-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; calendriers ; cartes ; chemises pour documents ; crayons ; jeux de cartes ; prospectus ; stylos. Cuir et imitation du cuir, parapluies, parasols, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, cartables, porte-documents. Bouteilles ; ouvre-bouteilles ; seaux à glace ; verres (récipients) ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; carafes, brocs et pichets ; becs verseurs ; boules doseuses pour bouteilles ; doseurs pour bouteilles. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie. Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de fruits sans. alcool ; apéritifs sans alcool ; essences pour la préparation de boissons ; cocktails sans alcool ; jus végétaux ; préparations pour faire des liqueurs ; nectar de fruits ; sodas. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillés ; digestifs ; eaux-de-vie ; extraits de fruits avec alcool ; liqueurs ; rhum ; spiritueux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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