Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONTDOMAINE VIGNERONS DEPUIS 1508
Montdomaine

Numéro de dépôt :
4586369
Date de dépôt :
01/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2029
MONTDOMAINE VIGNERONS DEPUIS 1508 de Montdomaine

Présentation de la marque MONTDOMAINE VIGNERONS DEPUIS 1508

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2019 par Montdomaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONTDOMAINE VIGNERONS DEPUIS 1508 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est Montdomaine domicilié(e) 44 RUE LOUIS VISET - 37530 - Nazelles Négron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Montdomaine, Madame Louisa Plou domicilié(e) 44 rue louis viset - 37530 - Nazelles Négron - France.

La marque MONTDOMAINE VIGNERONS DEPUIS 1508 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTDOMAINE VIGNERONS DEPUIS 1508 arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.


Montdomaine - 44 RUE LOUIS VISET - 37530 - Nazelles Négron - France


Montdomaine, Madame Louisa Plou - 44 rue louis viset - 37530 - Nazelles Négron - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.