Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEOSA
MR MONTBRESSOUS André
MR MARTY Eric

Numéro de dépôt :
1662474
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque DEOSA

Déposée le 20 mai 1988 par monsieur MONTBRESSOUS André et monsieur MARTY Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « DEOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur MONTBRESSOUS André domicilié(e) Résidence Aristide BRIAND, 1, Rue Beauport, 82000 MONTAUBAN (dossier no 2116116) - France et monsieur MARTY Eric domicilié(e) 48, Faubourg du Moustier, 82000 MONTAUBAN (dossier no 2116116) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR Eric MARTY domicilié(e) (dossier no 2116116) - France.

La marque DEOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEOSA est expirée depuis le 20 mai 2008.

MONTBRESSOUS André a également déposé les autres marques suivantes : UNIVEC UNITE PRIVEE APPLICATIONS DES SCIENCES DU COMPORTEMENT & DE LA COGNITION


MR MONTBRESSOUS André - Résidence Aristide BRIAND, 1, Rue Beauport, 82000 MONTAUBAN (dossier no 2116116) - France

MR MARTY Eric - 48, Faubourg du Moustier, 82000 MONTAUBAN (dossier no 2116116) - France


MR Eric MARTY - (dossier no 2116116) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1998 n°2116116 - Publication au BOPI 1998-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

La conception, et la réalisation d'un programme télévisuel diffusé par satellite, ayant pour support essentiel le vidéodisque destiné à remplacer la programmation discographique actuelle des discothèques (établissements réservés à la danse de divertissement) par une animation vidéo-musicale

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.