Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPEAU ROUGE
MONTBLANC-SIMPLO GmbH (société existant et régie selon les lois allemandes)

Numéro de dépôt :
95599127
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque CHAPEAU ROUGE

Déposée le 27 novembre 1995 par MONTBLANC-SIMPLO GmbH (société existant et régie selon les lois allemandes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPEAU ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est MONTBLANC-SIMPLO GmbH (société existant et régie selon les lois allemandes), domicilié(e) Hellgrundweg 100 D-22525 HAMBURG ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque CHAPEAU ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPEAU ROUGE est expirée depuis le 27 novembre 2005.


MONTBLANC-SIMPLO GmbH (société existant et régie selon les lois allemandes) - Hellgrundweg 100 D-22525 HAMBURG ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Articles en métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; instruments d'horlogerie et instruments chronométriques ; bijouterie , boutons de manchettes, épingles, boutons et barrettes de cravates ; étuis à cigarettes en métaux précieux.Instruments pour l'écriture, trousses à crayons, boîtes cadeaux pour instruments à écrire, encres et recharges d'encre, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), stylographes, stylos à bille et crayons, supports pour plumes et crayons, porte-plume et porte-crayon

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.