Marque enregistrée - Marque en vigueur

V.S.C Vitamine,Santé,Cuisson
MONTBENOIT, SL, 6° C

Numéro de dépôt :
4302907
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2026
V.S.C Vitamine,Santé,Cuisson de MONTBENOIT

Présentation de la marque V.S.C Vitamine,Santé,Cuisson

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2016 par MONTBENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V.S.C Vitamine,Santé,Cuisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est MONTBENOIT, SL, 6° C domicilié(e) 28 AVENIDA MARIGNANE - 17600 - FIGUERES - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PAUL LEBEGUE domicilié(e) CARRETERA NACIONAL 2, KM.735, 17468 ORRIOLS, GIRONA - Espagne.

La marque V.S.C Vitamine,Santé,Cuisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.S.C Vitamine,Santé,Cuisson arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.

MONTBENOIT a également déposé les autres marques suivantes : LE COQ GOURMET , (Marque figurative) , SESAME DE LA MAISON , Natural Zen , SESAME DU SOMMEIL , (Marque figurative)


MONTBENOIT, SL, 6° C - 28 AVENIDA MARIGNANE - 17600 - FIGUERES - Espagne


M. JEAN PAUL LEBEGUE - CARRETERA NACIONAL 2, KM.735, 17468 ORRIOLS, GIRONA - Espagne


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires ; appareils de massage ;

Appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; cafetières électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Coussins ; fauteuils ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Nattes .