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Marques déposées par MONTBASTIEN S.L
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Le Commis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Commis
MONTBASTIEN S.L

Numéro de dépôt :
4530519
Date de dépôt :
04/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2029
Le Commis de MONTBASTIEN S.L

Présentation de la marque Le Commis

Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par MONTBASTIEN S.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Commis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est MONTBASTIEN S.L domicilié(e) KM.735 CARRETERA NACIONAL 2 - 17468 - ORRIOLS - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTBASTIEN SL, Monsieur JEAN PAUL LEBEGUE domicilié(e) KM.735 CARRETERA NACIONAL 2 - 17468 - ORRIOLS - Espagne.

La marque Le Commis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09 11 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Commis arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.


MONTBASTIEN S.L - KM.735 CARRETERA NACIONAL 2 - 17468 - ORRIOLS - Espagne


MONTBASTIEN SL, Monsieur JEAN PAUL LEBEGUE - KM.735 CARRETERA NACIONAL 2 - 17468 - ORRIOLS - Espagne


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; robots (machines) ;

Coutellerie ; fourchettes ;

Appareils et instruments de pesage ;

Appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.