Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CLOS LA BARETTE
Numéro de dépôt :
1700654
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque CLOS LA BARETTE
Déposée le 26 septembre 1991 par monsieur MONTAUT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS LA BARETTE »
Le déposant est
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONTAUT Pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 juin 1992 - RENONCIATION TOTALE n°64430 - Publication au BOPI 1992-06-26