Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CLOS LA BARETTE
M. MONTAUT Pascal

Numéro de dépôt :
1700654
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
CLOS LA BARETTE de MONTAUT Pascal

Présentation de la marque CLOS LA BARETTE

Déposée le 26 septembre 1991 par monsieur MONTAUT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS LA BARETTE »

Le déposant est monsieur MONTAUT Pascal domicilié(e) "Courgeau no 7", 33390 SAINT PAUL DE BLAYE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MONTAUT Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CLOS LA BARETTE , CHATEAU PEYRONAT , CHATEAU LES JONQUEYRES , CHATEAU LES JONQUEYRES , IF DES JONQUEYRES , DOMAINE DE COURGEAU , CLOS ALPHONSE DUBREUIL


M. MONTAUT Pascal - "Courgeau no 7", 33390 SAINT PAUL DE BLAYE - France


Inscription le 26 juin 1992 - RENONCIATION TOTALE n°64430 - Publication au BOPI 1992-06-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CLOS LA BARETTE"