Déposée le 19 janvier 1995 par MONTAUT Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DECABOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est MONTAUT Olivier, domicilié(e) 9, avenue colignon, résidence Aramon, 31200 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTAUT Olivier - France.
La marque DECABOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
- Produits de décoration et de préservation du bois (lasures, vernis, couleurs, préservatifs); matières tintoriales; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. - Matériaux de construction métalliques.Serrurerie et quincaillerie métalliques.Connecteurs métalliques pour bois de charpente.Produits métalliques non compris dans d'autres classes - Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; bandes de chant mélaminées; panneaux stratifiés; adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); éléments en bois et papier. - Meubles; glaces (miroirs); cadres; panneaux de particules de bois, panneaux de fibres de bois, panneaux lattés en bois, panneaux de contreplaqués multiplis en bois, panneaux mélaminés.Eléments en bois; pannes; parquets et lambris, moulures de décoration, lames de volet, produits en bois non compris dans d'autres classes, bois mi-ouvrés, bois façonnés; placages. - Jeux et jouets en bois. - Bois d'uvre, bois de construction, bois de placage, bois sciés et bois en grumes toutes essences. - Découpe de panneaux à base de bois; placage des chants de ces panneaux; rabotage; dégauchissage, façonnage, sciage, traitement des bois
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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