Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTORSIONS DIGITALES
MONTAUT OLIVIER SACHA PATRICK

Numéro de dépôt :
3237101
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/07/2013
CONTORSIONS DIGITALES de MONTAUT OLIVIER SACHA PATRICK

Présentation de la marque CONTORSIONS DIGITALES

Déposée le 18 juillet 2003 par MONTAUT OLIVIER SACHA PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CONTORSIONS DIGITALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est MONTAUT OLIVIER SACHA PATRICK domicilié(e) RESIDENCE ARAMON BATIMENT J, 9, AVENUE FRANCOIS COLLIGNON,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTAUT OLIVIER domicilié(e) RESIDENCE ARAMON BATIMENT J, 9, AVENUE FRANCOIS COLLIGNON,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque CONTORSIONS DIGITALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTORSIONS DIGITALES est expirée depuis le 18 juillet 2013.


MONTAUT OLIVIER SACHA PATRICK - RESIDENCE ARAMON BATIMENT J, 9, AVENUE FRANCOIS COLLIGNON,31200 TOULOUSE - 31200 - France


MONTAUT OLIVIER - RESIDENCE ARAMON BATIMENT J, 9, AVENUE FRANCOIS COLLIGNON,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, numériques et optiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; enregistrements audio et/ou vidéo ; enregistrements musicaux ; disques phonographiques ; disques compacts ; appareils et instruments audio, vidéo, magnétiques, optiques, numériques, de télévision, de radio, cinématographiques, informatiques, télématiques ; enregistrements sonores et vidéo ; enregistrements sonores et vidéo obtenus via téléchargement à partir de réseaux informatiques et de télécommunications, y compris notamment Internet et le protocole www ; appareils et instruments de réception et de décodage de programme par satellite ; appareils et instruments pour l'enregistrement, le stockage, la production, le support, la transmission, la manipulation, le traitement et la reproduction de sons, images, données, signaux, codes et informations ; micrologiciels et logiciels ; logiciels de jeux ; programmes d'ordinateur ; appareils électroniques pour les jeux et le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision et/ou un ordinateur ; appareils sans prépaiement ; jeux d'ordinateur compris dans la classe 09 ; appareils et instruments d'instruction et d'enseignement ; méthodes d'apprentissage et d'enseignement de la musique ; méthodes d'apprentissage et d'enseignement de l'utilisation d'instruments de musique ; publications non imprimées ; disquettes souples ; périphériques d'ordinateur ; appareils pour l'amplification des sons ; bandes magnétiques ; lecteurs de codes à barres ; publications électroniques (téléchargeables) ; articles de lunetterie ; lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; diapositives ; films ; films fixes. Pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Instruments de musique ; Pièces et parties constitutives des produits précités. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papèterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films, feuilles, pellicules en matières plastiques pour l'emballage. Caractères d'imprimerie ; clichés ; publications ; livres ; magazines ; fanzines ; bulletins ; journaux et livres de bandes dessinées ; affiches ; calendriers ; cartes postales ; cartes de souhait ; étiquettes pour cadeaux ; décalcomanies ; autocollants ; brochures ; périodiques ; images ; prospectus ; répertoires ; classeurs ; cahiers ; agendas ; couvertures pour magazines ; plans ; cartes, stylos ; mouchoirs en papier ; instruments de dessin ; carnets d'adresses ; catalogues ; programmes, notamment programmes de concerts et de spectacles ; serviettes de table en papier ; reproductions graphiques ; chansonniers ; linge de table en papier ; tableaux muraux ; guides touristiques ; plumes ; albums d'autographes ; albums de photographies ; albums d'affiches ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafe en papier et en carton ; lithographies ; corbeilles à courrier ; cornets de papier ; doigtiers (articles de bureau) ; dossiers (papèterie) ; drapeaux en papier ; timbres postes ; sets de table en papier ou en carton ; tapis de table en papier ou en carton ; tickets (billets). Pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee-shirts ; sweat-shirts ; turbans ; casquettes ; shorts ; vêtements de sport ; survêtements ; chaussettes ; visières. Dentelles et broderies ; rubans et galons ; boutons, badges, boucles, attaches, tous pour l'habillement. Pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Cartes à jouer ordinaires ; cartes à jouer à thème (notamment sur le thème de la musique). Publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, affiches, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; service de publicité, promotion des ventes sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques ; informations commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, organisation d'exposition à but commercial et/ou publicitaire, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, transcription de communications. Télécommunications ; service de transmissions d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; services de télécommunications ; services de messagerie électronique, notamment par réseaux Internet ; transmissions d'information par catalogue électronique, notamment par réseaux Internet ; agence de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse et d'informations par catalogue électronique, notamment sur réseaux Internet ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision, service de fourniture d'accès à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique (et en particulier aux réseaux Internet) ; communications d'informations par téléscripteur ; service de raccordement par télécommunications à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique (et en particulier aux réseaux Internet) ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; transmissions de données audio, vidéo, et notamment musicales par réseaux électroniques, et en particulier par réseaux Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de téléconférence ; télévision par câbles ; transmissions de messages ; transmission de télégrammes ; transmission par satellite ; émissions de radio ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques ; station de radio ; chaîne de télévision ; télévision par satellite ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunications. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; location de magnétoscopes, de lecteurs de disques numériques audio et vidéo, de postes de radio, de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; service d'imagerie numérique ; services d'artistes de spectacles ; services de composition musicale ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; enregistrement (filmage) sur support vidéo (bande, disque) ; enseignement de la musique ; enseignement de l'utilisation d'un instrument de musique ; production de films ; formation pratique (démonstration) ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; représentations théâtrales ; production de spectacle ; représentation de spectacle ; prestations et services de studio d'enregistrement (audio, vidéo, de cinéma, de télévision) ; services d'abonnement et/ou de prêt et/ou de location de livres, de revues, de journaux, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de disques acoustiques, de bandes magnétiques, d'appareils de projection de cinéma ; maison de disques ; services de sélection d'œuvres notamment musicales ; services de discothèques ; information en matière de musique ; services de divertissement fournis par un artiste exécutant ; spectacles musicaux ; concerts de groupes musicaux ; représentations musicales et vidéo ; diffusion de phonogrammes, de films et de vidéos ; divertissements réalisés par des productions théâtrales et des cabarets ; édition de chansons ; édition de musique ; services de conseils et d'assistance dans tous les domaines précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.