Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MONTAUT Alain
/
ISODOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISODOC
Monsieur MONTAUT Alain

Numéro de dépôt :
99828460
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/12/2009

Présentation de la marque ISODOC

Déposée le 13 décembre 1999 par monsieur MONTAUT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ISODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est monsieur MONTAUT Alain domicilié(e) Moulin de Houis, 32400 RISCLES, agissant au nom et pour le compte de la Société dite : AMALIAGE, Société en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque ISODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISODOC est expirée depuis le 13 décembre 2009.

MONTAUT Alain a également déposé les autres marques suivantes : ISODOC , METAL ECO , B.A.C ACIER


Monsieur MONTAUT Alain - Moulin de Houis, 32400 RISCLES, agissant au nom et pour le compte de la Société dite : AMALIAGE, Société en cours de formation - France


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

- métaux communs, bruts ou mi-ouvrés, et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; panneaux métalliques pour la construction. - matériaux isolants et panneaux isolants non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.