Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MONTAUT Alain
/
B.A.C ACIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.A.C ACIER
Monsieur MONTAUT Alain

Numéro de dépôt :
99826464
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque B.A.C ACIER

Déposée le 1 décembre 1999 par monsieur MONTAUT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « B.A.C ACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est monsieur MONTAUT Alain domicilié(e) Moulin de Houis, 32400 RISCLES, agissant au nom et pour le compte de la Société dite : AMALIAGE, Société en cours de formation. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque B.A.C ACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.C ACIER est expirée depuis le 1 décembre 2009.

MONTAUT Alain a également déposé les autres marques suivantes : ISODOC , METAL ECO , ISODOC


Monsieur MONTAUT Alain - Moulin de Houis, 32400 RISCLES, agissant au nom et pour le compte de la Société dite : AMALIAGE, Société en cours de formation. - France


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

- métaux communs, bruts ou mi-ouvrés, et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; tôles d'acier profilées.