Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANI
MONTAUBAN Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1558091
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1999
L\'ANI de MONTAUBAN Jean-Jacques

Présentation de la marque L'ANI

Déposée le 2 novembre 1989 par MONTAUBAN Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONTAUBAN Jean-Jacques, domicilié(e) La Houdenniere, 61270 LES ASPRES - France.

La marque L'ANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANI est expirée depuis le 2 novembre 1999.

MONTAUBAN Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : RECI , L'ANNUAIRE DE VILLE


MONTAUBAN Jean-Jacques - La Houdenniere, 61270 LES ASPRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matériels plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés