Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BICORNE
Numéro de dépôt :
1504337
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1998
Présentation de la marque LE BICORNE
Déposée le 15 décembre 1988 par monsieur MONTANVERT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BICORNE est expirée depuis le 15 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22