Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT MAT PRO SOLUTIONS ET PROCEDES POUR LE BATIMENT BAT MAT PRO
M. MONTANIER SYEPHANE, Agissant pour le compte de la société BATMATPRO en cours de formation
M. LAMAOUREUX GREGORY, Agissant pour le compte de la société BATMATPRO en cours de formation

Numéro de dépôt :
4090255
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2024
BAT MAT PRO SOLUTIONS ET PROCEDES POUR LE BATIMENT BAT MAT PRO de MONTANIER SYEPHANE

Présentation de la marque BAT MAT PRO SOLUTIONS ET PROCEDES POUR LE BATIMENT BAT MAT PRO

Déposée le 30 avril 2014 par monsieur MONTANIER SYEPHANE et monsieur LAMAOUREUX GREGORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BAT MAT PRO SOLUTIONS ET PROCEDES POUR LE BATIMENT BAT MAT PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Les déposants sont monsieur MONTANIER SYEPHANE domicilié(e) ZA LA RONDE, 141 RUE L'AUNAY - 49650 - ALLONNES - France et monsieur LAMAOUREUX GREGORY domicilié(e) ZA LA RONDE, 141 RUE L'AUNAY - 49650 - ALLONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MONTANIER SYEPHANE domicilié(e) ZA LA RONDE, 141 RUE L'AUNAY - 49650 - ALLONNES - France.

La marque BAT MAT PRO SOLUTIONS ET PROCEDES POUR LE BATIMENT BAT MAT PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090255.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT MAT PRO SOLUTIONS ET PROCEDES POUR LE BATIMENT BAT MAT PRO est expirée depuis le 30 avril 2024.


M. MONTANIER SYEPHANE, Agissant pour le compte de la société BATMATPRO en cours de formation - ZA LA RONDE, 141 RUE L'AUNAY - 49650 - ALLONNES - France

M. LAMAOUREUX GREGORY, Agissant pour le compte de la société BATMATPRO en cours de formation - ZA LA RONDE, 141 RUE L'AUNAY - 49650 - ALLONNES - France


M. MONTANIER SYEPHANE - ZA LA RONDE, 141 RUE L'AUNAY - 49650 - ALLONNES - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs.