Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE MONTANGERON
Numéro de dépôt :
3086386
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque DOMAINE MONTANGERON
Déposée le 2 mars 2001 par MONTANGERON André "La madone" et MONTANGERON Frédéric "Grandpré" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE MONTANGERON »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330207 - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-09-04