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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTANé PRODUCTION
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CAMPAVIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPAVIL
SARL MONTANé PRODUCTION

Numéro de dépôt :
3287973
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/04/2014
CAMPAVIL de MONTANé PRODUCTION

Présentation de la marque CAMPAVIL

Déposée le 26 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTANé PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CAMPAVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTANé PRODUCTION domicilié(e) CAMPAVIL LABEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 928 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MONTANé PRODUCTION domicilié(e) CAMPAVIL LABEJAN - France.

La marque CAMPAVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPAVIL est expirée depuis le 26 avril 2014.

MONTANé PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : DUPAYSAN


SARL MONTANé PRODUCTION - CAMPAVIL LABEJAN - France - SIREN 448928028


SARL MONTANé PRODUCTION - CAMPAVIL LABEJAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Inscription le 16 février 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°516672 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 19 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621233 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

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