Marque expirée - Marque en non vigueur

Foiny Le foin plaisir
SARL MONTANE PRODUCTION CAMPAVIL SARL

Numéro de dépôt :
3510120
Date de dépôt :
29/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/06/2017
Foiny Le foin plaisir de MONTANE PRODUCTION CAMPAVIL

Présentation de la marque Foiny Le foin plaisir

Déposée le 29 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTANE PRODUCTION CAMPAVIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Foiny Le foin plaisir »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTANE PRODUCTION CAMPAVIL domicilié(e) AUTAN,32300 LABEJAN - 32300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 928 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MONTANE PRODUCTION CAMPAVIL domicilié(e) AUTAN,32300 LABEJAN - 32300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Foiny Le foin plaisir est expirée depuis le 29 juin 2017.


SARL MONTANE PRODUCTION CAMPAVIL SARL - AUTAN,32300 LABEJAN - 32300 - France - SIREN 448928028


SARL MONTANE PRODUCTION CAMPAVIL - AUTAN,32300 LABEJAN - 32300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Aliment friandise litière pour animaux de compagnie.