Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUBRETTE
Montané Isabelle Nathalie

Numéro de dépôt :
96606721
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque SOUBRETTE

Déposée le 22 janvier 1996 par Montané Isabelle Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUBRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est Montané Isabelle Nathalie, domicilié(e) 25, rue Pierre et Marie Curie, 94200 Ivry-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Montané Isabelle Nathalie - France.

La marque SOUBRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUBRETTE est expirée depuis le 22 janvier 2006.

Montané Isabelle Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : CORSETTE , LES PISSEUSES , GARCE , LES PISSEUSES , ADORABLE , DRESSEUSE , CUISSARDE , CUISSARDE , GARCE , FRAULEIN


Montané Isabelle Nathalie - 25, rue Pierre et Marie Curie, 94200 Ivry-sur-Seine - France


Montané Isabelle Nathalie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir bourse; porte-documents; cartables et serviettes d'écoliers; sac à dos; sacs d'écoliers; sacs de plage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity case"; courroies en cuir; sangles de cuir; colliers pour animaux; colliers de chiens; habits pour animaux; laisses: muselières; illères; garnitures de cuir pour meubles; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Filmage sur bande vidéo.Service de reporteurs.Programmation pour ordinateurs.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Gestion de lieux d'exposition.Soins d'hygiène et de beauté. Location de vêtements.Imprimerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.