S4
Présentation de la marque S4
Déposée le 30 octobre 1991 par MONTANE Ioan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque S4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S4 est expirée depuis le 30 octobre 2001.
MONTANE Ioan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-01