Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S4
MONTANE Ioan

Numéro de dépôt :
1729313
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2001

Présentation de la marque S4

Déposée le 30 octobre 1991 par MONTANE Ioan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONTANE Ioan, domicilié(e) 1 villa de Fontenay, 75019 PARIS - France.

La marque S4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S4 est expirée depuis le 30 octobre 2001.

MONTANE Ioan a également déposé les autres marques suivantes : READVO , READMIW , BRAILPEN , PUPIBRAILLE , PERIBRAILLE , BRAMIGRAF , KEYBRAILLE , EUROMIW , EUROSENSORY , EUROBRAILLE-EXPO


MONTANE Ioan - 1 villa de Fontenay, 75019 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-01

Appareil électronique programmable et connectable à un ordinateur qui contient un support de mémoire à faible insertion; afficheur à cristaux liquides et clavier destinés à programmer tous types de mémoire électronique ou micro-processeur à mémoire