Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PUPIBRAILLE
Numéro de dépôt :
1722899
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2000
Présentation de la marque PUPIBRAILLE
Déposée le 18 janvier 1990 par MONTANE Ioan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUPIBRAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PUPIBRAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUPIBRAILLE est expirée depuis le 18 janvier 2000.
MONTANE Ioan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29