Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRAILVOX
Numéro de dépôt :
1751166
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/11/1999
Présentation de la marque BRAILVOX
Déposée le 29 novembre 1989 par MONTANE Ioan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRAILVOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRAILVOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAILVOX est expirée depuis le 29 novembre 1999.
MONTANE Ioan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01