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Marques déposées par MONTANÉ FOLCH David (nationalité espagnole
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ENGEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENGEL
MONTANÉ FOLCH David (nationalité espagnole)

Numéro de dépôt :
3034876
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ENGEL

Déposée le 16 juin 2000 par MONTANÉ FOLCH David (nationalité espagnole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENGEL »

Le déposant est MONTANÉ FOLCH David (nationalité espagnole), domicilié(e) Rda. Sta. Maria, 5-7, 08210 BARBERA DEL VALLES, ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MONTANÉ FOLCH David (nationalité espagnole) - Rda. Sta. Maria, 5-7, 08210 BARBERA DEL VALLES, ESPAGNE - Espagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 22 janvier 2001 - Retrait partiel n°314434 - Publication au BOPI 2001-01-22

Inscription le 21 septembre 2001 - Rejet total n°331472 - Publication au BOPI 2001-09-21

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments électroniques pour le contrôle et la distribution de signaux télévisuels ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.