Déposée le 10 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) MONTANA TRADEMARKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STATE OF CLAUDE MONTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTANA TRADEMARKS domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 797 553 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KLEIN Andrea C., Società Italiana Brevetti, S.p.A. domicilié(e) Piazza di Pietra, 39 - 00186 - ROMA - Italie.
La marque STATE OF CLAUDE MONTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONTANA TRADEMARKS, S.A. - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France - SIREN 424797553
KLEIN Andrea C., Società Italiana Brevetti, S.p.A. - Piazza di Pietra, 39 - 00186 - ROMA - Italie
Inscription le 12 août 1992 - Transmission de propriété n°66189 - Publication au BOPI 1992-08-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2216861 - Publication au BOPI 2002-03-08
Inscription le 13 octobre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°309343 - Publication au BOPI 2000-10-13
Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302191 - Publication au BOPI 2000-06-19
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2012 n°2494584 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 17 mars 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°644620 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17
Lunettes.Articles de bijouterie en vrai et en faux.Montres.Articles en cuir et imitations du cuir, bagages, principalement malles, valises, sacs; sacs à main, attaché-cases, portefeuilles, porte-monnaies, parapluies.Vêtements pour hommes, femmes et enfants, principalement manteaux, vestes, pantalons, jupes, costumes, tailleurs, chemises, chemisiers, pull-overs, robes, en matières textiles, en cuir, en fourrure, vêtements de dessous; peignoirs; maillots de bains; tenues de plage; survêtements, chaussures, pantoufles, cravates, foulards, écharpes, gants, ceintures, chapeaux
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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