Elégant de France
Présentation de la marque Elégant de France
Déposée le 27 août 2015 par monsieur MONTANA Mickel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Elégant de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Elégant de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elégant de France arrivera à expiration en date du 27 août 2025.
MONTANA Mickel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685372 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29