DEMOISELLE DE FRANCE
Présentation de la marque DEMOISELLE DE FRANCE
Déposée le 6 juillet 2007 par MONTANA Mickel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « DEMOISELLE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DEMOISELLE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3511795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEMOISELLE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.
MONTANA Mickel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466227 - Publication au BOPI 2008-01-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15
Inscription le 9 mars 2009 - Changement d'adresse n°492488 - Publication au BOPI 2009-03-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32
Inscription le 10 août 2011 - Changement d'adresse n°555526 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10
Inscription le 27 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658589 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27
Renouvellement sans limitation le 21 février 2017 n°2641251 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-02-21