Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YM
Numéro de dépôt :
1586297
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2000
Présentation de la marque YM
Déposée le 5 avril 1990 par MONTALAND Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque YM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONTALAND Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 août 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°65838 - Publication au BOPI 1992-08-04