Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONTAIGNE PARTICIPATION
Numéro de dépôt :
1664578
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2000
Présentation de la marque MONTAIGNE PARTICIPATION
Déposée le 18 janvier 1990 par MONTAIGNE PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTAIGNE PARTICIPATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONTAIGNE PARTICIPATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAIGNE PARTICIPATION est expirée depuis le 18 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44