Déposée le 17 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) MONTAIGNE FASHION GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IRENE VAN RYB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTAIGNE FASHION GROUP domicilié(e) 3 place des Vosges - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 883 075 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque IRENE VAN RYB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONTAIGNE FASHION GROUP, Société anonyme - 3 place des Vosges - 75004 - PARIS - France - SIREN 397883075
CABINET MARC SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Inscription le 28 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591714 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-28
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2012 n°2517604 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2012-12-28
Inscription le 15 mars 2019 - Adjudication publique n°751665 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-15
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, articles de Maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écolier ; cartables, pochettes ; attachés cases ; mallettes vides pour les produits de maquillage, mallettes pour documents, trousses de voyage vides (maroquinerie) , trousses de toilette et de maquillage (non équipées) ; portefeuilles (non en métaux précieux) , porte monnaie (non en métaux précieux) ; porte-documents, porte-cartes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, boîtes et coffrets en cuir ou imitation du cuir ; étuis pour clefs (maroquinerie) . Vêtements (habillement) , ceintures, bretelles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , semelles, talons, chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "IRENE VAN RYB"
