Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Montagnier jean et Montagnier michel
/
DOMAINE GRAND MAS DE LANSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GRAND MAS DE LANSAC
Montagnier jean et Montagnier michel

Numéro de dépôt :
94530115
Date de dépôt :
18/07/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2004

Présentation de la marque DOMAINE GRAND MAS DE LANSAC

Déposée le 18 juillet 1994 par la société Montagnier jean et Montagnier michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE GRAND MAS DE LANSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la société Montagnier jean et Montagnier michel domicilié(e) Domaine du grand mas de Lansac, 13150 Tarascon - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 690 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Montagnier Michel - France.

La marque DOMAINE GRAND MAS DE LANSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GRAND MAS DE LANSAC est expirée depuis le 18 juillet 2004.


Montagnier jean et Montagnier michel - Domaine du grand mas de Lansac, 13150 Tarascon - France - SIREN 392690871


Montagnier Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Vin de pays des Bouches du Rhône provenant de l'exploitation exactement dénommée (Domaine du grand mas de Lansac) . Jus de Fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.