Marque expirée - Marque en non vigueur

MONTALYS
SARL “ MONTAGNETTES ”

Numéro de dépôt :
3471521
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2016
MONTALYS de MONTAGNETTES

Présentation de la marque MONTALYS

Déposée le 21 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTAGNETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTALYS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTAGNETTES domicilié(e) “ Les Montagnettes ”,73440 VAL THORENS - 73440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 664 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GOUTAGNY – B.E.F.J domicilié(e) 2, rue Claude Martin, BP 528,73005 CHAMBERY CEDEX - 73005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTALYS est expirée depuis le 21 décembre 2016.

MONTAGNETTES a également déposé les autres marques suivantes : L'OXALYS , L'OXALYS , M Montalys RÉSIDENCES CHALETS DE CARACTÈRE , MONTAGNETTES , MONTAGNETTES RÉSIDENCES CHALETS DE TRADITION , OXALYS , L'OXALYS RÉSIDENCES CHALETS D'EXCEPTION – RESTAURANT GASTRONOMIQUE


SARL “ MONTAGNETTES ” - “ Les Montagnettes ”,73440 VAL THORENS - 73440 - France - SIREN 391664539


CABINET GOUTAGNY – B.E.F.J - 2, rue Claude Martin, BP 528,73005 CHAMBERY CEDEX - 73005 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Inscription le 26 mars 2009 - Concession de licence n°493937 - Publication au BOPI 2009-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 5 septembre 2013 - Résiliation de licence n°608072 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîte en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; aquarium d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques).

Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîte ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonies mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Emballage et entreposage de marchandises, distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars ; services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements précaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.