Présentation de la marque L'OXALYS RÉSIDENCES CHALETS D'EXCEPTION – RESTAURANT GASTRONOMIQUE
Déposée le 6 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTAGNETTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'OXALYS RÉSIDENCES CHALETS D'EXCEPTION – RESTAURANT GASTRONOMIQUE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTAGNETTES domicilié(e) Les Montagnettes,73440 VAL THORENS - 73440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 664 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GOUTAGNY – B.E.F.J domicilié(e) 2, rue Claude Martin, BP 528,73005 CHAMBERY CEDEX - 73005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OXALYS RÉSIDENCES CHALETS D'EXCEPTION – RESTAURANT GASTRONOMIQUE est expirée depuis le 6 février 2018.
SARL MONTAGNETTES - Les Montagnettes,73440 VAL THORENS - 73440 - France - SIREN 391664539
CABINET GOUTAGNY – B.E.F.J - 2, rue Claude Martin, BP 528,73005 CHAMBERY CEDEX - 73005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29
Inscription le 26 mars 2009 - Concession de licence n°493939 - Publication au BOPI 2009-03-26
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Inscription le 3 septembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°611846 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-09-03
Inscription le 25 avril 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°623006 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-25
Inscription le 8 janvier 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°714612 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objet d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastique pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Constructions d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Service d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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