Présentation de la marque MONTAGNETTES CHALETS HOTELS
Déposée le 16 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTAGNETTES 391 664 539 RCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MONTAGNETTES CHALETS HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTAGNETTES 391 664 539 RCS domicilié(e) VAL THORENS (Savoie), “ Les Montagnettes ” ALBERTVILLE (dossier no 2266254) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 664 539 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GOUTAGNY – B.E.F.J. domicilié(e) B.P. 528,73005 CHAMBERY CEDEX (dossier no 2266254) - 73005 - France.
La marque MONTAGNETTES CHALETS HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTAGNETTES CHALETS HOTELS est expirée depuis le 4 juin 2014.
SARL MONTAGNETTES 391 664 539 RCS - VAL THORENS (Savoie), “ Les Montagnettes ” ALBERTVILLE (dossier no 2266254) - France - SIREN 391664539
CABINET GOUTAGNY – B.E.F.J. - B.P. 528,73005 CHAMBERY CEDEX (dossier no 2266254) - 73005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Renouvellement avec limitation le 4 juin 2004 n°2266254 - Publication au BOPI 2004-06-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17
Inscription le 24 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243235 - Publication au BOPI 1997-09-24
Inscription le 9 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282720 - Publication au BOPI 1999-08-09
Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346410 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 26 mars 2009 - Concession de licence n°493936 - Publication au BOPI 2009-03-26
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Inscription le 3 septembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°611847 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-09-03
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Constructions et réparations.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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