LE TRESOR DES CATHARES
Présentation de la marque LE TRESOR DES CATHARES
Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TRESOR DES CATHARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TRESOR DES CATHARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRESOR DES CATHARES arrivera à expiration en date du 8 février 2026.
MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Inscription le 24 juillet 2017 - Concession de licence n°704792 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24
Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704791 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24
Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717767 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-28
Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721345 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16