Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TRESOR DES CATHARES
MONTAGNE NOIRE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4247382
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
LE TRESOR DES CATHARES de MONTAGNE NOIRE

Présentation de la marque LE TRESOR DES CATHARES

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TRESOR DES CATHARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE NOIRE domicilié(e) 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 476 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LE TRESOR DES CATHARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRESOR DES CATHARES arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAUCISSON DU JOUR , LA MONTAGNE NOIRE , Coeur de jambon , LE SAUCISSON DU MARCHE , LA VALLEE DU SOR , TRADI COUPE BARQUETTE FRAICHEUR , MONTAGNE NOIRE, DU RELIEF ET DU GOUT , MONTAGNE NOIRE , POIVRADE , L'OUSTALOUS


MONTAGNE NOIRE, Société par Actions Simplifiée - 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 491476404


CABINET LEPAGE - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 24 juillet 2017 - Concession de licence n°704792 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704791 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717767 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-28

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721345 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons .