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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE NOIRE
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LE SAUCISSON DU MARCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SAUCISSON DU MARCHE
MONTAGNE NOIRE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93464460
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2023

Présentation de la marque LE SAUCISSON DU MARCHE

Déposée le 16 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAUCISSON DU MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE NOIRE domicilié(e) 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 476 404 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LE SAUCISSON DU MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SAUCISSON DU MARCHE est expirée depuis le 16 avril 2023.

MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAUCISSON DU JOUR , LA MONTAGNE NOIRE , Coeur de jambon , LA VALLEE DU SOR , TRADI COUPE BARQUETTE FRAICHEUR , MONTAGNE NOIRE, DU RELIEF ET DU GOUT , MONTAGNE NOIRE , POIVRADE , L'OUSTALOUS , LE TRESOR DES CATHARES


MONTAGNE NOIRE, Société par Actions Simplifiée - 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 491476404


CABINET LEPAGE - 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Inscription le 22 mars 1999 - Changement de dénomination n°274258 - Publication au BOPI 1999-03-22

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2002 n°2232081 - Publication au BOPI 2002-12-03

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460020 - Publication au BOPI 2007-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295017 - Publication au BOPI 2000-02-08

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528821 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555827 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Renouvellement sans limitation le 8 février 2013 n°2521262 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-08

Salaisons, charcuterie