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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE NOIRE
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L'OUSTALOUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'OUSTALOUS
MONTAGNE NOIRE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95568282
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2025

Présentation de la marque L'OUSTALOUS

Déposée le 14 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OUSTALOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE NOIRE domicilié(e) 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 476 404 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque L'OUSTALOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'OUSTALOUS arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAUCISSON DU JOUR , LA MONTAGNE NOIRE , Coeur de jambon , LE SAUCISSON DU MARCHE , LA VALLEE DU SOR , TRADI COUPE BARQUETTE FRAICHEUR , MONTAGNE NOIRE, DU RELIEF ET DU GOUT , MONTAGNE NOIRE , POIVRADE , LE TRESOR DES CATHARES


MONTAGNE NOIRE, Société par Actions Simplifiée - 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 491476404


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Inscription le 18 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°245878 - Publication au BOPI 1997-11-18

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2005 n°2279298 - Publication au BOPI 2005-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460020 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274259 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295017 - Publication au BOPI 2000-02-08

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528821 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555827 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2015 n°2581166 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-12

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721345 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles