Déposée le 17 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) MONTAGNE ET NEIGE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTAGNE ET NEIGE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 74 Voie Magellan,
Parc d'Activités Alpespace,
73800 SAINTE-HÉLÈNE-DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 083 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée,
M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère,
Le Contemporain,
69574 DARDILLY Cedex - France.
La marque MND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONTAGNE ET NEIGE DEVELOPPEMENT, Société anonyme - 74 Voie Magellan,
Parc d'Activités Alpespace,
73800 SAINTE-HÉLÈNE-DU LAC - France - SIREN 454083379
Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée,
M. MAUREAU Fabrice - 50 Chemin de la Bruyère,
Le Contemporain,
69574 DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Inscription le 17 juillet 2018 - Constitution de gage n°728586 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2020 n°2750082 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-05
Matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour la fabrication de structures pour la mise en sécurité d'installations sportives ou de loisirs.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; dispositifs de protection et de sécurité pour les zones de loisirs et de sports ; matelas et filets de protection ; cordes et rubans de signalisation ; luges, traîneaux et barquettes de sauvetage ; logiciels ; logiciels pour la supervision et le déclenchement des avalanches ; appareils pour déclencher les avalanches.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; appareils de refroidissement ; appareils de fabrication de glace et de neige artificielle ; pompes de refroidissement ; appareils frigorifiques ; échangeurs thermiques ; canons à neige.
Articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements, chaussures et tapis) ; piquets de slalom ; sacs et housses spécialement conçus pour les articles de sport.
Construction de structures métalliques pour la mise en sécurité d'installations sportives ou de loisirs. Installation des dispositifs de sécurité et de signalisation pour les zones de loisir ou de sport. Entretien et maintenance de ces dispositifs de sécurité ou de signalisation. Installation, entretien et maintenance des réseaux de neige de culture.
Conception et développement de matériaux de construction métalliques, de matériaux et structures métalliques pour la mise en sécurité d'installations sportives ou de loisirs. Conseil, création et développement de la signalétique dans les zones de loisirs ou les zones de sport notamment les stations de sport d'hiver ; conception et développement de logiciels ; conception de système informatique ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; service de conception, d'étude, de recherche, de conseils dans le domaine technologique de la réfrigération et de la fabrication de glace et de neige artificielle.
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